Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABELLE
MIRABELLE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 71, rue Ampère, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1003116
Date de dépôt :
02/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MIRABELLE

Déposée le 2 décembre 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIRABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRABELLE - France.

La marque MIRABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MIRABELLE est expirée depuis le 2 décembre 1986.

MIRABELLE a également déposé les autres marques suivantes : Orosa , la literie idéale , NIGHT BED , DAY BED , orosa , EXCLUSIVE BED , La Literie Idéale , OROSA exclusive rooms , OUTDOOR BED , OROSA


MIRABELLE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 71, rue Ampère, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

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